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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC
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BELLE-ILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE-ILE
THERMOR PACIFIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93481298
Date de dépôt :
24/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2023

Présentation de la marque BELLE-ILE

Déposée le 24 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE-ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC domicilié(e) 17, rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 545 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, SELARL d'AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque BELLE-ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLE-ILE est expirée depuis le 24 août 2023.

THERMOR PACIFIC a également déposé les autres marques suivantes : MYTHIK , INGENIO , OPTIMA , PACIPLAK , EQUATEUR , CORSAIRE , ALLURE , FACILITRI , SECUR SYSTEM , BILBAO


THERMOR PACIFIC, Société par actions simplifiée - 17, rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France - SIREN 329545008


HIRSCH & ASSOCIES, SELARL d'AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2003 n°2248027 - Publication au BOPI 2003-08-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Inscription le 12 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°384656 - Publication au BOPI 2004-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Inscription le 9 février 2004 - Changement de dénomination n°386593 - Publication au BOPI 2004-02-09

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525273 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22

Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707589 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

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